… Sous‑Chapitre : A) Les sulfites de métaux , sels de l'acide sulfureux (H 2 SO 3 ) (connu seulement à l'état de … ou hyposulfites de métaux , sels d'un acide non isolé, l'acide thiosulfurique (acide hyposulfureux) (H 2 S 2 O 3 ). …
… numérique 8462.59 ‑ ‑ Autres ‑ Presses à froid à métaux : 8462.61 ‑ ‑ Presses hydrauliques 8462.62 ‑ … pour produit plat sont des machines pour la déformation à froid de feuilles de métal, conçue pour produire des … simplement pour les couper ou les percer. 6) Presses à froid à métaux : Ces produits incluent, notament : a) …
… de fruits ou des extraits composés et additionnées parfois d'acide tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent rendues gazeuses à l'aide de dioxyde de carbone. Elles se présentent la plupart …
… pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo 8528.72 - - Autres, en couleurs 8528 .73 - - Autres, … d’un sélecteur de canaux ou d’un récepteur de signaux vidéo; 3°) ils sont pourvus d’organes de connexion … signaux lorsqu’ils sont reliés directement par des câbles vidéo composite, S-vidéo ou câbles coaxiaux à la caméra …
… - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : 8806.21 - - D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g 8806.22 - - … mondial de navigation par satellite (GNSS) (GPS, GLONASS ou BEIDOU, par exemple) pour effectuer un vol stationnaire …
… 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides - Autres : 8714.91 - - Cadres et … les cyclomoteurs), cycles équipés d'un moteur auxiliaire, side‑cars, cycles sans moteur, fauteuils roulants et autres … être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). Parmi ces …
… Ces appareils sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : … que l'importance de la fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour … des exceptions et, le cas échéant, de la limitation de poids prévue à la Note 4 du Chapitre, la présente position …
… être tirés ou poussés à la main, soit pour être poussés à l'aide du pied, soit pour être traînés par des animaux. Sont … ici : A) Les remorques et semi‑remorques . Sont considérés comme remorques et semi‑remorques , au sens de la présente position, les véhicules autres que les side‑cars destinés exclusivement à être attelés au moyen …
… . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % … ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, à l'état liquide, pâteux ou solide (en blocs, en poudre ou en …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
