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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme …
Explanatory notes
… (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme … alimentaires ou des boissons 3302.90 - Autres Cette position couvre, à la condition qu 'ils aient le caractère … addition d'alcool. Relèvent également de celle‑ci les simples solutions dans un alcool (éthylique, isopropylique, …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont … (banques d'émission) agréées, en vue d'être utilisés comme signes fiduciaires aussi bien dans les pays d'émission que … d'émission - qu'ils soient ou non remplis, validés et signés (comme c'est le cas pour les titres par exemple). …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, …
Explanatory notes
… topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, … tubercules du n° 11.06. Les pellets sont obtenus soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, … de fibres visibles à l'œil nu et des résidus de sable ou de silice dans le produit. Outre les racines et tubercules …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques …
Explanatory notes
… ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques … et un récepteur, sans fil. Le microphone sans fil émet un signal correspondant aux ondes sonores qu’il reçoit, au … les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires relèvent du n° 96.20 . B.‑ HAUT‑PARLEURS, MEME …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.79
INN
… bélotécan … bromure de butropium … capsaïcine … cathinone … cositécan … bromure de darotropium … chlorure de … … ricasétron … rivanicline … rubitécan … sécurinine … mésilate de sévitropium … sultroponium … ténifatécan … …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, …