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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8
… Autres instruments et appareils …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.10
… Stylos et crayons à bille …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie … que les foudres, les barriques, les tonneaux, les fûts, les barils, même non étanches, ainsi que les cuves, les baquets, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - Réacteurs … A) Le cœur constitué par : 1) La matière combustible (fissile ou fertile) qui peut se trouver soit dissoute ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - De machines ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …
Explanatory notes
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. … et de la nature de leur étoffe, laissent apparaître qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs …