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Section IV

Explanatory notes

… HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… découpées selon la forme voulue et conditionnées dans des emballages appropriés. Application des RGI 1, 4 et 6. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… conditionné pour la vente au détail dans un coffret, accompagné d'un câble d'alimentation, d'un chargeur et de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… automotrice électrique », est destiné à être utilisé, après couplage, dans un système de traction distribuée pour voie …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… de meules et de pierres en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés du n° 68.04, ne pouvant être utilisés que pour la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… de motifs cousus sur le tissu, comporte une encolure dégagée, une doublure, avec, cousue sur l'ourlet, une bande …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… 1. Short sans braguette ni poches, réalisé entièrement dans une étoffe de …

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