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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles … Sous le nom de vinaigres on désigne les liquides acides résultant de la fermentation acétique, au contact de l'air … sous le coup de la Note d'exclusion 1 d) du Chapitre 22 et restent en conséquence classées dans la présente position …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou …
Explanatory notes
… couvre les autres parties, garnitures et accessoires - reconnaissables comme tels - pour les articles des n°s 66.01 ou 66.02. Relèvent donc de la présente position, quelle que soit la … de métaux précieux, ou en pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées : 1) Les poignées (y compris les ébauches …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou … canifs ou d'étuis à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement d'armes à feu. Ne sont pas considérées comme … et jusqu'à ce que le chargeur soit vide, ou jusqu'à relâchement de la détente. Ces armes peuvent être utilisées …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties …
Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… en outre, les déchets et la poudre de mica. Sont, en revanche, exclus de cette position, les produits obtenus par … par exemple) ou constitués par du mica en pâte (mica reconstitué) ( n° 68.14 ). La vermiculite, roche voisine du … et perlite , chimiquement proches de la vermiculite, relèvent du n° 25.30 . …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… et les protège-slips, en toutes matières. En règle générale, les articles de la présente position sont … prévenir ainsi toute irritation; b) d'un cœur absorbant qui recueille et stocke les liquides jusqu'à ce que le produit … uniquement de matières textiles et qui sont généralement réutilisables après lavage. La présente position ne comprend …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), … (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …