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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou …
Explanatory notes
… matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou … de sol en coco ‑ Autres, à velours, non confectionnés : 5702.31 ‑ ‑ De laine ou de poils fins … matières textiles ‑ Autres, à velours, confectionnés : 5702.41 ‑ ‑ De laine ou de poils fins …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale …
Explanatory notes
… gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale … autrement conservées de façon provisoire. L' ambre gris , sécrété par le cachalot, se présente sous la forme de masses … présentation, à la consommation humaine (tels que, le cas échéant, les pancréas, les testicules, les ovaires, les …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres …
Explanatory notes
… et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres … même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus japonicus , Holothuroidea ) : … ( Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus ) : 0308.21 ‑ ‑ Vivants, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (+). … procédés : pasteurisation prolongée ou pasteurisation‑éclair ( flash pasteurisation ), stérilisation électrique … de sodium, etc.), traitement aux rayons ultraviolets ou aux échangeurs d'ions. Grâce à ces divers traitements, les jus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour …
Explanatory notes
… fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour … pour la fabrication ou le finissage du feutre de toute espèce ou des nontissés et des articles en ces matières, à … foulons à maillets , qui parachèvent le feutrage des fibres humectées d'eau savonneuse. Ces foulons restent toujours …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser … En revanche, cette position ne couvre pas les machines de découpe à jet d’eau ou à jet d’eau abrasif qui sont conçues … ainsi que ceux utilisés dans l'industrie du papier pour l'écorçage des rondins. Relèvent également de la présente …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …