Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …