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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de …
Explanatory notes
… régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de … (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g 3808.59 - - … par exemple), ou en mélanges d'autres sortes. Les solutions d'un produit actif dans un solvant autre que l'eau sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les …
Explanatory notes
… présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les … des récipients rotatifs ou fixes, équipés intérieurement d’un dispositif malaxeur, à bras coudés ou à palettes, … machines à diviser la pâte , dans lesquelles la pâte, issue d’une trémie, se trouve débitée par boudinage en pâtons de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de …
Explanatory notes
… ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de … etc.) noyées dans la masse. 2°) D'être conçues en vue d'une fonction d'isolation électrique, même si elles servent …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et …