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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… le verre dit émail ) en masse , c'est-à-dire en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou moins régulières, sans … parure ou de fantaisie, pour émailler la céramique, etc. On range également ici la vitrite en masse. Sous le terme de … de contenir une proportion inaccoutumée de dioxyde de manganèse, qui lui donne une teinte très foncée voisine du …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en aluminium autres que ceux … à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder, épingles de sûreté, autres épingles et autres articles du type de ceux visés dans la …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… obtusifolium , Cinnamomum tamala et Cinnamomum sintek . On range également ici les déchets de cannelle appelés chips … Ce sont de petits corps en forme de massue, dont la longueur n'excède généralement pas 1 cm. Pulvérisées, elles sont mélangées à la cannelle. Les fruits du cannelier sont …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… spathes), le sorgho à grains, le riz et le sarrasin, on range dans cette position comme farines, les produits de la … fabrication des préparations du n° 19.01, d'améliorants de boulangerie, d'aliments pour animaux ou dans certaines …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, … et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, … sauvages, ortolans, grives, merles, alouettes, pinsons, mésanges, oiseaux-mouches, paons, cygnes et autres oiseaux …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide (y compris congelé) et être concentrés (évaporés, en blocs, en poudre … du lait caillé lorsque, pour le reconstituer, il est mélangé à de l'eau. Indépendamment des additifs mentionnés … de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant qu’aucune de ces substances ne soit …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… autre meuble, par exemple). Les tapis visés ci‑dessus sont rangés dans le présent Chapitre qu'ils se présentent sous … forme de tapis confectionnés (bordés, doublés, munis de franges, assemblés, etc.), par exemple de carpettes … ou de devants de foyers, ou qu'ils soient en rouleaux de longueur indéterminée destinés à être débités par la suite. …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… n°s  82.01 à 82.05 (les fers à rabots, par exemple). On y range notamment les couteaux et lames tranchantes : 1)    … ou machines de ménage, de boucherie, de charcuterie, de boulangerie, etc. (hache‑viande, coupe‑légumes, machines à …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… (courges, aubergines, par exemple) ou d'autres plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à … à coques additionnées ou non de sucre, dont la cuisson est prolongée afin d'obtenir une consistance plus ou moins … une consistance plus mœlleuse. Les pâtes de fruits (pommes, coings, poires, abricots, amandes, etc.) sont des purées de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… est à noter que les préparations lubrifiantes consistant en mélanges contenant des graisses ou des huiles de silicones sont rangées aux n ° s 27.10 ou 34.03 , selon le cas (voir les … copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du …

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