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Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons … constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage … ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient …

Legal note

… fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons … constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage … ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09; … à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre … disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;        …

Legal note

… cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09; … à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre … disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;        …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, … du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, … du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés …

Section VII

Explanatory notes

… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; … étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que …

Legal note

… distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les … de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 …

Legal note

… de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les … de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le … dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou …

Legal note

… stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le … dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de … b)   L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées … Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à …

Legal note

… du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de … b)   L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées … Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou … (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les … du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;        d)   les …

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… des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou … (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les … du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;        d)   les …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les … réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par …

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… 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les … réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par …

Section XIII > Chapitre 70

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