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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.5 > 0207.51
… Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.20
… De fusils ou carabines du n° 93.03 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés (+). 7228.10 ‑ Barres en aciers à coupe rapide 7228.20 ‑ Barres en aciers silico‑manganeux 7228.30 ‑ … forgées 7228.50 ‑ Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid 7228 .60 ‑ Autres barres 7228 .70 ‑ …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non renforcés à … dont la paroi en caoutchouc vulcanisé est renforcée par une stratification constituée, par exemple, d'un ou de plusieurs … textiles ou d'une ou de plusieurs nappes en fils textiles parallélisés, ou de fils métalliques noyés dans le …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, …
Explanatory notes
… 82.11 ‑ Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, … mentionnés ci‑dessous dans la liste des exclusions). On y range notamment : 1) Les couteaux non fermants, de table … seule pièce de métal (couteaux monoblocs) ou être à manche rapporté (en métal commun, bois, corne, matière plastique, …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, … la cervelle, le poumon, la gorge, l'onglet, la hampe, la rate, la langue, la crépine, la mœlle épinière, la peau … pour le classement des abats, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement … des n°s 07.01 à 07.11 qui ont été desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés) c'est‑à‑dire privés de … par divers moyens. Les principaux légumes ainsi traités sont les pommes de terre, les oignons potagers, les …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de …
Explanatory notes
… - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de … pour l'équipement des véhicules aériens, fusées éclairantes, pétards et torches pour chemins de fer, fusées … dispositifs fumigènes éventuellement colorés. Leur caractéristique générale est de fournir un effet …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …