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Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - … ( Eucalyptus spp. ), caryer ( Carya spp. ), marronnier ( Aesculus spp. ), tilleul ( Tilia spp. ), érable ( Acer spp. ), chêne ( Quercus spp. ), platane ( Platanus spp. ), peuplier ( …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la … des produits de la Section XVII, tels que les ceintures de sécurité, les revêtements intérieurs de carrosserie … isolants ( n° 87.08 ) ainsi que les tapis de sol pour véhicules automobiles ( Chapitre 57 ), ne sont pas classés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… 2 ° )  effectuer une ouvraison de la nature de celles exécutées par les machines-outils équipées d'un outil … des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs … pour la fabrication ou la réparation des masques et des réticules. 3°)   Les machines pour la gravure à sec des …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… à chaîne ou à trame et pourvues d'une fausse lisière sur chacun de leurs deux bords latéraux ou d'une lisière … de fibres synthétiques ou artificielles ‑ par fusion de chacun des bords latéraux des bandes (préalablement … le but d'empêcher les bords de ces bandes de s'effilocher. Aucune démarcation entre le tissu à chaîne et à trame et ses …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… 3)   Aldéhyde α ‑amyl‑cinnamique . 4)   3‑( p ‑ cumenyl)‑2‑méthylpropionaldéhyde . 5)   Aldéhyde …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… ou instruments d'optique ( n°s 90.15, 90.18 et 90.27 en particulier), la présente position comprend notamment : 1)  … ont été adaptés à des domaines d'utilisation tout à fait particuliers en leur ajoutant un équipement supplémentaire …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… d'affinité chimique et par leurs propriétés électriques, en particulier celle d'émettre, sous l'action de décharges à … insolubles dans l'eau. b)    Arsenic jaune, cristallisé en cubes; peu stable. On emploie l'arsenic à la fabrication du … de bronzes durs ou de divers autres alliages (d'étain, de cuivre, etc.). 8)    Sélénium . Le sélénium, assez semblable …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces derniers … basanes. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… a) d'une couche intérieure (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer les liquides qui sont au contact de la peau et … prévenir ainsi toute irritation; b) d'un cœur absorbant qui recueille et stocke les liquides jusqu'à ce que le produit …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… 64.05 - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières … autres que le caoutchouc, les matières plastiques, le cuir naturel ou les matières textiles; 2)    à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et à dessus en matières autres …

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