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Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… 5702.49 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5702.50 ‑ Autres, sans velours, non confectionnés               ‑ Autres, sans … peut citer notamment le Sileh dont le mode de fabrication s'apparente à celui du Soumak. Le décor du Sileh présente …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… : les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, huiliers, salières, moutardiers, coquetiers, dessous de plats, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… caoutchouc ou de matière plastique (+).               ‑ De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave  : 5607.21 … sont rangés dans la présente position dans tous les cas sans égard à leur poids par mètre. Il s'agit ordinairement de tresses tubulaires constituées, le …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges.  Il s'agit généralement de déchets provenant du traitement, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de … d'épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes, ne satisfaisant pas aux critères de teneur en amidon et de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… ne relèvent de la présente position que les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du … afin de leur conférer les propriétés requises, il est nécessaire de les étirer, ce qui a pour effet d'orienter … peut allonger jusqu'à trois ou quatre fois leur longueur, sans les rompre, les câbles qui n'ont pas été étirés après …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… de chaleur divers (faisceaux de tubes minces, avec ou sans ailettes, cloisonnements serrés de tôles en chicane, … tubes d'acier à haute résistance, dans lesquels la vapeur saturée, issue de la chaudière, est chauffée à nouveau en … des chaudières. B. - CONDENSEURS POUR MACHINES A VAPEUR Il s'agit de condenseurs, dont le rôle consiste à abaisser la …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… similaires , les sièges incorporant un système audio, utilisables avec des consoles et machines de jeu vidéo, des … de télévision ou des récepteurs de télévision par satellite, ainsi qu’avec des lecteurs de DVD, des lecteurs … hydraulique/au gaz ou d’une vis. Il peut être avec ou sans roues. N°s 9401.61 et 9401.71 On entend par sièges …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… les huiles d'origine animale à l'exception de l'huile de saindoux, de l'oléo‑margarine, de l'huile de suif, des … du traitement à l'eau bouillante des os situés entre le sabot et le jarret des animaux des espèces bovine, chevaline … ovine.         Ce sont des huiles de couleur jaune pâle, de saveur douceâtre, inaltérables à l'air et qui, pour cette …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… et métiers de couture-tricotage dans le n°  84.47 . Sauf le cas où elles réalisent certains points de broderie … et à surjeter les fourrures. 6)  Les machines à fermer les sacs pleins, par couture (sacs de farine, de ciment, etc.); il s'agit généralement de machines suspendues et démunies de …

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