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Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la … écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). Les deux …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la … écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). Les deux …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… % de nylon et 8 % d'élasthanne), muni d'une encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. … 6104.63. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… le chlorure de potassium, même pur, sous réserve des dispositions de la Note 1 c); 3)       le sulfate de … à l'alinéa a) ci-dessus. 5.- L'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) et le dihydrogéno-orthophosphate d'ammonium …

Legal note

… le chlorure de potassium, même pur, sous réserve des dispositions de la Note 1 c); 3)       le sulfate de … à l'alinéa a) ci-dessus. 5.- L'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) et le dihydrogéno-orthophosphate d'ammonium …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… d'une hauteur d'environ 15 cm, composé essentiellement de différents types de fleurs artificielles en matières … Adoption : 1985 … 2. Petite couronne, d'environ 6 cm de diamètre, composée de fleurs artificielles en matières …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… et de soupe concentrée. La préparation est congelée et conditionnée pour la vente au détail dans un bol en matières … sachet de soupe en poudre. L'assortiment est congelé et conditionné pour la vente au détail dans une boîte en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… de 160 Nm. Ce démarreur/générateur confère une plus grande fluidité à la fonction stop/start du moteur ainsi qu’une … le véhicule se déplace en roue libre. Ce véhicule ne dispose pas d’un mode de conduite uniquement électrique. Ce …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle … à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle … à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00

Classification opinions

… de 6 %). Ce produit est utilisé pour enrichir en protéines diverses préparations alimentaires. Application de la RGI 1. … Adoption : 2008 … Concentrat de protéines du lait , obtenu directement par séparation membranaire à base de protéines …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

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