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Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de … des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le … agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;        b)   des métaux (même précieux) ou bien des …

Legal note

… en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de … des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le … agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;        b)   des métaux (même précieux) ou bien des …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne … aquatiques vivants ou morts, qu'ils soient destinés à être livrés directement à l'alimentation ou réservés à l'industrie (conserveries, etc.), au repeuplement, aux …

Legal note

… et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de … de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un … naturelle du lait pendant son transport sous forme de liquide, ainsi que de très faibles quantités d'agents … « matière sèche » doit être considérée comme excluant l'eau libre et l'eau de cristallisation. Sont également exclus du …

Legal note

… pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un … n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur … mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique. 3.-  Le n° 26.20 ne couvre que : … les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de … à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        …

Legal note

… que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique. 3.-  Le n° 26.20 ne couvre que : … les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de … à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la … les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer … pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, …

Legal note

… du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la … les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer … pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme …

Legal note

… la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou … une heure à la même température :        a)  donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable … de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la …

Legal note

… ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou … une heure à la même température :        a)  donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable … de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la Section XI; … similaires du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou … revêtements de sol en matières textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et …

Legal note

… pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la Section XI; … similaires du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou … revêtements de sol en matières textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le … plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, … conservation (par exemple en rendant inactives les enzymes lipolytiques et en éliminant une partie de l'humidité), en …

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… exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le … plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles … un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … et chemisettes peuvent également avoir un col. ”. 5.‑  Pour l'interprétation du n° 62.09 :        a)   les termes …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles … un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … et chemisettes peuvent également avoir un col. ”. 5.‑  Pour l'interprétation du n° 62.09 :        a)   les termes …

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