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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège … tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches naturellement cintrées. Le liège naturel simplement préparé comprend le liège nettoyé en surface, dans lequel subsistent encore des gerçures (liège …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le carbone est un élément non métallique solide. … organiques riches en carbone, telles que : 1) Gaz naturels, tels que le méthane (noir de gaz de pétrole), l'acétylène et les gaz anthracéniques (gaz carburés par l'anthracène). Le noir d'acétylène, très fin et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, …
Explanatory notes
… 39.14 ‑ Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position sont des polymères … du lait, la chromatographie, la récupération de l'uranium contenu dans les solutions acides et de la …Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ‑ Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. 5108.10 ‑ Cardés 5108.20 ‑ Peignés … la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce qu'il faut entendre ici par poils fins). Ces fils ne … de la Section XI). Les fils de poils fins sont utilisés surtout pour la fabrication d'étoffes de bonneterie ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le …
Classification opinions
… 1. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le … 8419.81/2. Adoption : 2023 … 2. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais …
Classification opinions
… et énumérés comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une … - un phare avant; - un garde-boue avant; - une tête de fourche; - un démarreur; - deux bras de fourche avant, droit et gauche; - …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), … plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques … - - En polymères du propylène 3917.23 - - En polymères du chlorure de vinyle 3917.29 - - En autres matières plastiques …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. 3201.10 - … que sucres, sels minéraux, acides organiques. Ils sont de couleur généralement jaune, brune ou rougeâtre. Les … séchés, broyés, pulvérisés ou non, principalement utilisés pour la fabrication des extraits tannants ( n° 14.04 ). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …