Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2025 résultats pour "一比一仿一级建造师证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>漯河重庆市农村房产证样本-棕榈滩大西洋大学文凭毕业证怎么仿制<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>修伦学院文凭毕业证样本照片na"

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les … ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

Legal note

… e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les … ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… grand pouvoir réflecteur de la chaleur. Sa surface s'oxyde naturellement sous forme d'une mince pellicule protectrice. … étendu dans les industries aéronautique, automobile et navale, dans l'industrie du bâtiment, dans la construction …

Legal note

… par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   … (blende ou sphalérite) et, à un degré moindre, des minerais carbonatés et silicatés (smithsonite, calamine, etc.) (voir … les propriétés et l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs …

Legal note

… on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la … lavage ou broyage, suivi du flottage, selon le cas. II.    Elimination des impuretés (soufre, arsenic, cuivre, plomb, … les propriétés et l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs …

Legal note

… on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de … ayant des propriétés ferromagnétiques, malléable, ductile, tenace et résistant à la corrosion et à l'oxydation. * *    … les propriétés et l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs …

Legal note

… on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les … étêtés, tronçonnés, débités en filets, hachés ou broyés, n'a pas pour effet de les exclure du présent Chapitre. En …

Legal note

… morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° … céréales, même présentés en gerbes ou en épis. Les grains provenant de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les céréales présentées à l'état frais ( à …

Legal note

… partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que … en particulier de l'argent. Il est généralement soumis à un affinage, qui permet d'acquérir du plomb pratiquement pur. … les propriétés et l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs …

Legal note

… Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations … ou d'autres fins. L'homogénéisation n'est pas en soi de nature à faire considérer un produit comme une préparation … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations …

Legal note

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les … vrac similaires ( n° 63.09 ). d) Les perruques et articles analogues ( n° 67.04 ). e) Les coiffures en amiante ( n° … tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval. ( Chapitre 95 ). g) Les garnitures en toutes …

Legal note

… tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs