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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72
… Fonte, fer et acier …
Explanatory notes
… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : a) Fontes brutes les alliages fer‑carbone ne se prêtant …Legal note
… Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : a) Fontes brutes les alliages fer‑carbone ne se prêtant …Section II > Chapitre 10 > Position 1001
… Froment (blé) et méteil. …
Explanatory notes
… 10.01 ‑ Froment (blé) et méteil (+). ‑ Froment (blé) … : 1) Le froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une cassure farineuse; 2) Le …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans distinction quant au sexe, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois multiples dont le type le plus courant consiste en un assemblage de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6216
… Gants, mitaines et moufles. …
Explanatory notes
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10
… Roulements à billes …
Classification opinions
… Galet de marche pour métier à tisser, consistant en un roulement à billes avec déflecteurs, la bague intérieure du roulement étant constituée par un axe court …Section XI > Chapitre 55 > Position 5502
… Câbles de filaments artificiels. …
Explanatory notes
… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose … n ° 55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80
… Résistances chauffantes …
Classification opinions
… 1. Surfaces chauffantes composées de résistances chauffantes (fils) … par des mèches en fibre de verre ou en verre et amiante (asbeste) fixées sur un tissu en fibre de verre et munies de connexions électriques. Voir également les Avis 8419.89/1 et 8419.89/2. Adoption : 1965 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105 > 7105.10
… De diamants …
Classification opinions
… 1. Diamants synthétiques, d'une dimension maximale de 500 … abrasives, cuivrés en vue d'améliorer leur ancrage dans les liants résineux employés pour la fabrication de ces meules. …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …