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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… un seul son, soit par une sorte de tube comportant une ou plusieurs anches et dans lequel on souffle, en obtenant ainsi un ou plusieurs sons (4 ou 6 généralement); souvent plusieurs … et accessoires d'instruments du n° 92.02 (instruments de lutherie)  :     Les coffres de mandolines, de guitares, de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… électroniques composés uniquement d'éléments passifs sont exclus de la présente position. A la différence des circuits … à considérer comme composants discrets ceux consistant en plusieurs éléments d’un circuit électrique et ayant … les applications industrielles ou automobiles. Sont exclus de la présente position les circuits à couche …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer 8465.93 - - Machines à meuler, à poncer ou à polir … caoutchouc non durci ( n°  84.77 ). Elle ne couvre pas non plus les machines pour la fabrication d'articles à partir de … visées dans le libellé de la position, en sont également exclus , d'une manière générale, les machines et appareils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression 8421.29 ‑ ‑ … centrifugeuses à gaz pour la séparation des isotopes de l'uranium ( n° 84.01 ). b)    Les pompes centrifuges pour … filtres magnétiques ou électromagnétiques , pour l'huile de lubrification des moteurs ou autres machines ou pour l'huile …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… certaines espèces végétales dites plantes à caoutchouc et plus particulièrement par une variété d' hévéa dite Hévéa … Leur teneur en soufre combiné est généralement de 1 %. L'utilisation des latex prévulcanisés permet de supprimer … visant à en permettre le transport et la conservation ou à lui conférer certaines caractéristiques destinées à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… des minerais par sulfuration de ceux‑ci (flottation). On l'utilise aussi comme épilant (en tannerie ou en cosmétique) … Activé (au moyen d'argent, de cuivre, etc.) il constitue un luminophore du n° 32.06 ; il ne reste compris ici que s' il … il se présente en masses grisâtres ou jaunâtres, parfois luminescentes, très peu solubles dans l'eau. Il contient …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… correspondant au comptage d'une catégorie donnée d'unités. L'utilisateur appuie sur le bouton correspondant à la …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402

Explanatory notes

… de constitution chimique non définie qui possèdent un ou plusieurs groupements fonctionnels hydrophiles et … même température, ils produisent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable, sans séparation des substances insolubles (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Aux fins …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… que la molécule d’un acide carboxylique présente un seul ou plusieurs groupes carboxyliques (–COOH) on a un acide … sont restés intacts alors qu’au contraire ce sont un ou plusieurs hydrogènes des radicaux R ou R 1  contenus dans …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… du diélectrique, etc.) varient suivant les exigences de l'utilisation. Mais ils relèvent de la présente position … le type et la méthode de fabrication, et sans égard à l'usage en vue duquel ils sont conçus, y compris, par … de sûreté. 5)    Dans les condensateurs électrolytiques, l'une des armatures est généralement une plaque d'aluminium …

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