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Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… sous la forme d'une poudre de couleur rouge orange; son odeur est forte, pénétrante et agréable. Il renferme un … ( Trigonella foenum graecum ). g)    Les mélanges des produits des n°s 09.04 à 09.10, lorsque les éléments du … le cas notamment d'un mélange de poivre (n° 09.04) avec des produits du n° 09.08. ______________________ …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… 1 mm (monofils), les joncs, les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule … Chapitre). Sont également compris dans la position les produits qui ont été simplement coupés de longueur, lorsque … faces est adhésive, relèvent de la présente position. Les produits coupés de longueur, lorsque leur longueur n'excède …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… Chapitre, on entend par tubes et tuyaux  : 1)    les produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… ). b)    Les articles des n°s 68.06 ou 68.08 . c)    Les modèles d'anatomie, de corps stéréométriques, de cristaux, les cartes en relief et autres modèles conçus pour la démonstration et non susceptibles … de vitrines et similaires ( n° 96.18 ). e)    Les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… qu'il peut donner naissance aux chromates du n° 28.41. Ce produit, de couleur orange ou rouge, déliquescent, à saveur … des bichromates, il se présente sous la forme d'un produit vert olive, très dur, en poudre ou en cristaux … pour fours métalliques. On l'utilise aussi pour obtenir des produits antirouille ou dans la métallurgie du chrome. La …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… le 0,0 -dibutyl- et le 0,0 -ditolyl-dithiophosphate de sodium* . B)   Esters de phosphites et leurs sels. Les … * . Liquide incolore ou légèrement jaune, ayant une légère odeur de menthe. Il est toxique, corrosif, lacrymogène et … neutre d’éthyle) ((C 2 H 5 O) 2 SO 2 ) . Liquide ayant une odeur de menthe. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… de surface plus poussées que celles admises pour les produits du n° 72.14, telles que placage, revêtement (voir … que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages … le fait d'avoir été obtenus ou parachevés à froid, les produits de ces sous‑positions peuvent avoir subi les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… Ils peuvent avoir été soumis à un traitement thermique modéré destiné principalement à en assurer une meilleure … partie de l'humidité; ce traitement ne doit toutefois pas modifier la structure interne du cotylédon. Les légumes à …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… position les articles de pyrotechnie susceptibles de produire des effets lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… le tantale est utilisé dans la fabrication de grilles ou d'anodes pour les tubes électroniques, de redresseurs de …