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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… Libbey-Owens, Pittsburgh, etc.), tandis que d'autres combinent le soufflage et l'étirage. Par les procédés …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… par exemple) autres que l'ardoise, sous les formes habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage des …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… ou par extrusion. La présente position comprend aussi bien les plaques carrées ou rectangulaires de toutes …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… . Sont également exclus de la présente position les sables bitumineux, ainsi que les sables asphaltiques ( n°  27.14 ). …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… elles demeurent classées ici tant qu'elles n'ont pas subi d'ouvraison postérieurement au battage ou au vannage. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… fabrication de certains produits de la boulangerie ou de la biscuiterie, de certaines variétés de pâtes alimentaires ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… des matières de charge, celles‑ci diffèrent de celles habituellement employées pour les autres papiers. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… non vulcanisé travaillées autrement qu’en surface ou bien découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… de la fabrication des pâtes de cellulose par le procédé au bisulfite , même concentrées, désucrées ou traitées …