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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.50
… Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.5
… Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
… En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et autres articles … à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous … relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. La présente position est relative au plaqué ou doublé de platine, soit sur métaux …Section IV > Chapitre 24
… produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la …
Explanatory notes
… produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la … et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à …Legal note
… au n° 24.04. 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le … et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur … - Autrement zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - … isolés pour l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres …