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Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40

Classification opinions

… se présente sous forme de poudre et est utilisé en tant que superplastifiant dans la préparation du béton. Le produit ne réduit pas la tension superficielle de l’eau à 4,5 x 10 -2  N/m (45 dynes/cm) ou … à une concentration de 0,5 % à 20 °C et laissé au repos pendant une heure à la même température et il a une moyenne …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… signal émis sur une radiofréquence prédéterminée. Ce signal permet uniquement d'établir une liaison avec un appareil … Ces appareils sont de conception très simple et ne peuvent pas transmettre des messages. Adoption : 1998 … 2. … reçoivent un signal en radiofréquence prédéterminée permettant de recevoir des messages, des numéros de …

Section XI > Chapitre 51

Classification opinions

… collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière … par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Classification opinions

… 1. Découpes de poulet (viande de volailles de l'espèceGallus domesticus) , imprégnées ou injectées, dans …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Classification opinions

… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un moteur intégral, d’une aile, d’une hélice ainsi que d’une coque semi-rigide, permettant à l’engin le décollage et l’atterrissage depuis …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);         … du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou … produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour …

Legal note

… du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);         … du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou … produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… les déchets qui contiennent principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10). 7.- Aux fins … une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore … (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des …

Legal note

… les déchets qui contiennent principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10). 7.- Aux fins … une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore … (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou … ces opérations;                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un … de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout …

Legal note

… l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou … ces opérations;                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un … de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se … 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        … larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient …

Legal note

… que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se … 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.        … larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… de fleurs artificielles en matières textiles, contenant de petites quantités de plantes montées sur fil métallique, … textiles, de fils métalliques enroulés en spirales, de perles en matière plastique et de clous de girofle (seule …

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