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Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… pour fabriquer les savons silicatés, comme agglutinants ou adhésifs pour la fabrication des cartons ou des agglomérés de houille, comme ignifugeants, pour la conservation des oeufs, pour … fabrication des ciments antiacides, des luts ou des pierres artificielles, pour la préparation de lessives, etc. Ils …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… peut être peint, poli, grainé ou estampé, meulé au moyen d'abrasifs (cuir suédé), verni ou métallisé. Il reste classé … comme engrais ou pour la fabrication de tissus suédés artificiels, de couvre-parquets reconstitués, etc. 4)    La …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… l'art dentaire contenant généralement plus de 2 % en poids d'additifs. Ces additifs peuvent être notamment le dioxyde …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Elle couvre … intérieurement, en tout ou en partie, de cuir naturel ou artificiel, de carton, de matières plastiques, de tissus, …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions … exemple, en chapellerie, ainsi que les plumes de fantaisie artificiellement composées par la réunion d'éléments de plumes différentes. 2)   Les plumes assemblées entre elles de façon …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… Ciments Portland : 2523.21 ‑ ‑ Ciments blancs, même colorés artificiellement 2523.29 ‑ ‑ Autres 2523.30 ‑ Ciments … pulvérisés pour former le ciment Portland auquel des additifs ou des accélérateurs peuvent être incorporés afin d'en modifier les propriétés hydrauliques. Parmi les types les …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… que les véhicules aériens sans pilote puissent présenter différentes formes et tailles, ils sont généralement équipés …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… 6005.39 - - Autres, imprimées               - De fibres artificielles : 6005.41 - - Ecrues ou blanchies 6005.42 - - … les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à … Considérations générales du présent Chapitre, partie A), chiffre II). La bonneterie-chaîne peut se présenter sous …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Explanatory notes

… d'appareils de levage (crics, palans, vérins, etc.), de dispositifs de soudage, de chaînes, câbles, etc. 2)    Les … fonctionnement des engins de travail dont ils sont pourvus (dispositif pour l'alignement des rails, le serrage du … sur la voie. 10)  Les voitures d'essais équipées de dispositifs ou instruments permettant soit de contrôler la …

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