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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… de phototraçage au laser destiné à créer sur film ou pellicule photosensible, à partir d'images numériques, … au moyen d'un faisceau laser. Pour reproduire une image, celle-ci est transformée en données « trame » par une … transformées en données trame, les données sont divisées en millions d'éléments d'images disposés le long d'une série de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… Appareillages, dits de « graissage centralisé », à commande manuelle ou automatique, pour la lubrification des machines … réservoir d'air, de deux dispositifs sonores en forme de pavillon, ces différents éléments étant reliés entre eux par … des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   … 10. Machine portative manuelle , destinée à éliminer la saleté et les taches sur …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… détail dans un sachet de polyéthylène. Adoption : 1993 … 3. Pastilles pour la gorge ou bonbons contre la toux constitués … substances alimentaires, par exemple de l’amidon et de la cellulose (17,6 %), de minéraux, par exemple du carbonate de … et capsicum, par exemple). Le produit est conditionné en emballages pour la vente au détail. Application des RGI 1 et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… l'identifier, précisant avec quels modèles d'étiqueteuses elles doivent être utilisées, etc. Application des RGI 1 et … H Ruban double face I Section avec capteur J Ruban de collage K Section de positionnement de la cassette L Ruban … Les cartouches comportent une fente longitudinale par laquelle l'encre en poudre peut s'échapper sous l'influence …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… tant que pare-brise pour véhicules automobiles, composé de feuilles contre-collées en verre entre lesquelles sont intercalées plusieurs couches de pellicules …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… plastique contenant une plaquette de circuit imprimé sur laquelle sont montés un circuit intégré ROM et deux … avec pièces de fixation en plastique et des segments métalliques/trous pour les vis, de vis et de pâte thermique. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20

Classification opinions

… qui est conçue pour les opérations à une profondeur de mer allant jusqu'à 76 m. Elle repose sur un fondement (caissonballast) posé sur le fond de la mer par l'intermédiaire de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… pliants, même avec fourreau, constitués par un trépied métallique sur le contour duquel est tendu un tissu … étoffe de bonneterie en matière textile synthétique, sur laquelle ou aux extrémités de laquelle sont fixés par des … éléments autres qu'en étoffe de bonneterie (biais tissés ou dentelles), destinés à la confection de sous-vêtements …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… 1. Poubelles mobiles en acier galvanisé pour le stockage temporaire … d'une poignée, de deux roues montées sur un essieu métallique et ont une contenance de 120 ou 240 litres. Elles …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… Courroies ou bandes transporteuses ou de transmission, en feuillard ou en tôle de fer ou d'acier, sans fin, sans … métal et leurs dimensions, à la fabrication de culots ou de douilles pour cartouches, ou encore d'enveloppes pour balles de cartouches. Ces articles peuvent également être …

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