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Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… les sucs (produits d'origine végétale généralement obtenus par exsudation naturelle ou incision) et extraits (produits … moyen de solvants) végétaux, pour autant qu'ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans des positions plus … la Nomenclature (voir la liste d'exclusions à la fin de la partie A) de la présente Note explicative). Ces sucs et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris … ‑ Autres dispositifs, appareils et instruments 9013.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 5 du présent … ou instruments d'optique ( n°s 90.15, 90.18 et 90.27 en particulier), la présente position comprend notamment : 1) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou …
Explanatory notes
… photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression … négatoscopes 9010.60 - Ecrans pour projections 9010.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ APPAREILS ET MATERIEL POUR … généralement des dispositifs, tels que tringles‑supports, paniers pour le relèvement des pellicules. Certaines de ces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie … chauffage ou de réfrigération 8476.89 - - Autres 8476.90 - Parties L'expression machines automatiques de vente de … position se rapporte aux appareils de l'espèce qui ne sont pas repris plus spécifiquement à une autre position de la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre sont groupés, alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec des terres argileuses : A) Sous le n° 69.01, des produits céramiques obtenus par la mise en forme et la cuisson de farines siliceuses … des liants (par exemple, de l'argile ou de la magnésie) et parfois d'autres matières (amiante, sciure de bois, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.18
… Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.20
… Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires) …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.90
… Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1
… Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés …