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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

…        c)  les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les … et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires …        l)  les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (n° 90.01). 3.- Tout produit qui …

Legal note

…        c)  les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les … et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires …        l)  les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (n° 90.01). 3.- Tout produit qui …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles … pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après …

Legal note

… même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles … pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; … des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du … plomb, zinc, étain, tungstène (wolfram), molybdène, tantale, cobalt, bismuth, cadmium, titane, zirconium, …

Legal note

… similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; … des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du … Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids … 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) …

Legal note

… les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids … 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur … tout genre (réservoirs et cuves de grande capacité, fûts, tambours de transport et d'emballage, par exemple) ou …

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… on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour … autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et … certains produits d’hygiène absorbants (les serviettes et tampons hygiéniques, les couches et les articles similaires, …

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… ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et … 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, … été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, …

Legal note

… été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées …

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… les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … de la matière constitutive);        x)    les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, les …

Legal note

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … de la matière constitutive);        x)    les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, les …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel … autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur …

Legal note

… on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel … autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur …

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