Explanatory notes
… articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et … dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour l'application des …Legal note
… articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et … dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour l'application des …