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Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… et, plus particulièrement, par le procédé au sulfate. Cette lessive envoyée dans des bacs de repos, laisse … de relargage ou savon de relargage. C'est en traitant cette masse à chaud, généralement par une solution d'acide …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… s'agir soit d'articles nécessitant une réparation ou un nettoyage, soit même d'articles réutilisables en l'état. … et accessoires du vêtement (vêtements, écharpes, bas et chaussettes, gants, cols, par exemple), couvertures, linge …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… préparations alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre les saucisses, saucissons et produits … analogues. 5)    Les pâtés, purées, mousses, galantines et rillettes présentés dans des enveloppes pour saucisses ou …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… alimentaire, papetière ou textile. Entre également dans cette position l' inuline , substance dont la composition … étendus la transforme en lévulose. Sont exclus notamment de cette position : a)    Les préparations à base d'amidons ou … et fécules constituant des produits de parfumerie ou de toilette préparés ( Chapitre 33 ). d)    Les dextrines et …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… poudres et les fards, les laits de beauté ou laits de toilette, les lotions toniques ou lotions pour le corps; la … savons du n ° 34.01 ) qui sont destinées principalement à nettoyer la peau et ne contiennent pas d'ingrédients actifs … ou prophylactique sur l'acné; les vinaigres de toilette qui sont des mélanges de vinaigre ou d'acide …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… d'autres métaux précieux 7112.99 - - Autres Entrent dans cette position les déchets et débris (y compris les cendres … de l'incinération de pellicules photographiques, de plaquettes de circuits imprimés, etc. B)   Les déchets et … présente position ne comprend pas les déchets et débris de plaquettes de circuits électroniques et supports similaires …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles similaires du n° 90.04 , la … par conséquent, d'objets constituant eux‑mêmes des articles nettement individualisés, tels que des loupes à main ( …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… nitrate de sodium, de soufre et de charbon de bois.        Cette poudre, dont la couleur varie du noir au brun foncé … présentées sous forme de bâtons, de tubes, de disques, de paillettes ou de grains. b)   Les poudres composites       … et éventuellement d'un métal réducteur (aluminium, etc.). Cette position ne comprend pas  : a)    Les produits de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… parfois l'une de leurs faces (celle qui est destinée à frotter sur les rouleaux, les galets, les axes ou les … ou de transmission peuvent enfin être renforcées par des bandelettes ou des fils de métal ou par de la peau. Les …

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