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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même …
Explanatory notes
… huiles, il convient de signaler plus particulièrement les produits ci-après en raison de l'importance qu'ils présentent dans les échanges internationaux : 1) L'huile … élastique très résistante. Cette huile est utilisée principalement pour la fabrication des peintures, des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … 72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Un certain nombre de critères permettent …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De caprins : 4106.21 - - A l’état … compris wet-blue ) 4106.92 - - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et tannées ou en croûte, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); …
Explanatory notes
… serrée. 1) Les bâches sont des articles destinés à protéger des intempéries les marchandises entreposées à ciel … et rendues imputrescibles avec du goudron, des produits chimiques, etc. Les bâches affectent généralement … confectionnées en forme de bâches, de manière à épouser de près le relief des objets à recouvrir (moteurs, automobiles, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… les ménageries et les théâtres ambulants doivent, en principe, comprendre tout ce qui est essentiel à leur exploitation normale. Sont donc rangés dans la présente position, pour autant que leur groupement constitue … d’éclairage, sièges, armes et munitions, etc., qui, présentés isolément, relèveraient d’autres positions de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes … ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ ‑ Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les …
Explanatory notes
… à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les appareils mécaniques non … suivantes : 1) Poids n'excédant pas 10 kg. 2) Présence d'un dispositif mécanique. Entrent notamment dans …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs de toilette, … d’autres cosmétiques ou produits de toilette. La présente position couvre : 1) Les vaporisateurs à parfum, … écaille, os, matières plastiques, métaux communs, métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux. Sont …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même …
Explanatory notes
… ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même … seulement 6805.30 - Appliqués sur d'autres matières La présente position groupe les produits textiles, le papier, … des abrasifs, mais dans lesquels l'abrasif, au lieu de se présenter sous forme de grains ou de poudre simplement …Section III
… ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES …