Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huile de lin et … à partir de micro-organismes oléagineux tels que des champignons (y compris des levures), des bactéries et des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, …
Explanatory notes
… plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, … ou relatives à des fonctions publiques ( polices, garde‑champêtre , par exemple), à des interdictions ( défense de fumer, chasse gardée , par exemple); les plaques pour la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, … y compris les pressoirs à pommes montés avec un broyeur sur chariot, dits cidreries ambulantes. D) Les appareils pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui …
Explanatory notes
… nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui … C'est un réducteur utilisé notamment pour la production du chrome fritté à partir du chlorure de chrome. Il existe aussi des hydrures d'arsenic, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de poche, à gaz, non … une étincelle, d’autres comportent une résistance chauffante portée au rouge. 3) Les briquets et allumeurs chimiques . Dans ces appareils, un catalyseur (généralement …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.20
… Pigments et préparations à base de composés du chrome …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5
… Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1802 > 1802.00
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.90
… Autres, y compris les déchets et rebuts non triés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.10
… Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé …