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Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… en protéines, les nids de salanganes sont utilisés presque exclusivement pour la confection de soupes, de potages ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… ni peignés ni autrement transformés pour la filature. Sont exclus de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les bandeaux (serre‑têtes) en …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux. Sont exclus de cette position : a)    Les flacons ou réservoirs …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… leurs coques, germes ou pellicules, mêmes brisées. En sont exclus  : a)    Les coques, pellicules et autres déchets de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… journal ayant reçu d’autres ouvraisons est, toutefois, exclu . …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… I‑A des Considérations générales de la Section XI). Sont exclus de cette position les tissus qui ne sont pas des …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.18 . Sont exclus de cette position : a)    Les bidons, boîtes et …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… à l'eau ou à la vapeur avant congélation. En revanche, sont exclus des légumes cuits par d'autres procédés ( Chapitre 20 …

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