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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux …
Explanatory notes
… pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux … bidons, bouteilles ou autres récipients, ainsi que pour le scellement des caisses ou autres emballages. Ces articles … mécaniques avec tête (ou bouton) en matières plastiques, porcelaine , etc. 2) Bondes filetées pour fûts …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. …
Explanatory notes
… de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. - Agents de surface … Agents détergents pour l'industrie textile, servant à éliminer les matières grasses ou les souillures au cours de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux machines et … batteurs, cardes, etc.), qui sont des mêmes types que celles utilisées pour la préparation des fibres textiles en … de mise en forme employés dans les magasins de vente pour élargir les chapeaux, mais non les appareils dits …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …