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Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… tissus d'Extrême‑Orient. 2)  Les crêpes. 3)  Les tissus clairs, des genres mousselines, grenadines, voiles, etc. 4)  … la faille, la moire, le damas, etc. Toutefois, sont  exclus de la présente position les tissus des Chapitres 57 à … explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 inclut uniquement les tissus contenant au moins 85 % en …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… dentelles ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont constitués par des feuilles de papier … d'ouvrages en matières plastiques stratifiées seraient classés au Chapitre 39 . Ces supports peuvent comporter, à … ou des garnitures en bois, métal ou autres matières. Sont exclus de la présente position les divers supports en papier …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… blanc), durra (doura brun) et nervosum (kaoliang). Sont exclus de la position les sorghos fourragers (utilisés pour … sous forme de graines à ensemencer, ces produits sont à classer au n° 12.09 . Dans les autres cas, les sorghos …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois … poudre d'ardoise et les déchets d'ardoise y sont également inclus. En revanche, la présente position ne couvre ni les … ou non, relèvent du n ° 96.10 . Les crayons d'ardoise sont classés au n ° 96.09 . …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… ou artificielles autres qu'en velours, peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, avec ou … les maillots de corps. Il convient de noter que les articles ci-dessus sont classés dans la présente position sans distinction  selon le …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… faces et les bords ont été dressés. Ces produits restent classés ici même s'ils consistent en couches de liège … autrement que de forme carrée ou rectangulaire sont classés comme ouvrages ( n° 45.03 ). Sont également … forme de cubes ou de carrés à arêtes vives, y compris les articles de l'espèce composés de deux ou plusieurs parties …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… de l'huile de soja brute au cours de son raffinage, est à classer dans le n° 29.23 . ° °   ° Note explicative de … comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par adsorption, de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… bouées de signalisation, bouées lumineuses, bouées à cloches, etc. 7)    Les balises destinées à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, etc. 8)    Les flotteurs de … comme portes de bassins (bateaux‑portes). Sont, en outre, exclus de cette position : a)    Les cloches à plongeur …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… tissus ou de feuilles d'autres matières ne sont en revanche classés ici qu'à la condition que ce soit le nontissé qui … ou en un mélange de ces deux substances. Sont également classés ici certains produits dits  feutres pour toitures … nontissé de rembourrage, par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 ( …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… ou moins complexe (y compris des liaisons doubles ou des cycles). Parmi les sulfamides qui sont des substances …