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Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Explanatory notes

… 2 O) est obtenu au cours de la métallurgie de l'aluminium (voir la Note explicative du Chapitre 76, Considérations …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… cristallines ou en écailles blanches, très légères et volumineuses, d’odeur caractéristique. Il est employé en …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… affinis ), bonites ( Sarda spp. ), makaires, marlins, voiliers ( Istiophoridae ), à l’exclusion des abats de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… même des cuirs et peaux simplement nourris à l'huile, après avoir été tannés par d'autres procédés. II) c uirs et peaux …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… classement des mélanges de produits des n°s 09.04 à 09.10, voir la Note 1 du présent Chapitre. Conformément aux …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Explanatory notes

… à ces engins. Les bateaux‑logements, les bateaux‑lavoirs, les moulins flottants relèvent également de ce …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

Explanatory notes

… de l'azote ou du phosphore relèvent des n°s 31.02 ou 31.03 (voir les Notes explicatives de ces positions), mais les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… position placée après le n° 29.40 sont également exclus (voir les Considérations générales du présent Chapitre, …

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