… avant que cette couche d'enduction ne soit sèche, elle est recouverte, soit par un second dossier en produits textiles … par exemple). La présente position ne comprend pas les ouvrages en matières plastiques du Chapitre 39 . Relèvent …
… des tétons - Autres chaussures : 6402.91 - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les chaussures autres que celles du n° 64.01 dont la …
… à cet usage, à l'exclusion des déchets végétaux divers pouvant être utilisés aux mêmes fins ( n° 23.08 ). Les produits fourragers de la présente position peuvent aussi être agglomérés sous forme de pellets, …
… est un élément non métallique solide. La présente position couvre les catégories suivantes de carbone. Les noirs de … noirs au tunnel ou de noirs au four. Les noirs de carbone peuvent contenir des produits huileux à l'état d'impuretés. …
… et les cigarillos contenant du tabac . Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de mélanges … ne contenant ni tabac ni nicotine. La présente position ne couvre pas les cigarettes médicamenteuses ( Chapitre 30 ). …
… les choux, les épinards. Ils se présentent le plus souvent sous la forme de filaments ou de tranches, soit de … des mets ou à la préparation de potages; tel est souvent le cas pour les asperges, les choux‑fleurs, le …
… de propylène 3902.90 - Autres La présente position couvre les polymères de toutes les oléfines (c'est‑à‑dire … ménagers, etc., des gaines pour fils et câbles, des couvercles de récipients destinés à contenir des produits …
… yoghourt et le képhir. Les produits de la présente position peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide (y … du présent Chapitre, les produits de la présente position peuvent être additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, …
… Relèvent également de cette position les bateaux de sauvetage à rames (les autres bateaux de sauvetage relèvent du n° 89.06 ). Sont en outre exclues de …
… des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments de voyage, soit composés … étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, en carton recouvert de matière plastique, etc., contenant, par …
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