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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
Explanatory notes
… calcul permettant, au moins, d'additionner deux nombres de plusieurs chiffres. N'appartiennent pas , par conséquent, à … à être classés. Certaines peuvent remplir simultanément plusieurs documents différents, par exemple, un compte et un …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au … les colles et autres adhésifs préparés de la partie B) ci‑dessous, ainsi que les autres produits de toute espèce à usage …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, …
Explanatory notes
… serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, … forestiers, mais dont certains servent également à d'autres usages (le terrassement, le travail des mines, des … y compris les râteaux‑balais, les serfouettes, ratissoires, sarcleuses et piocheuses multiples à main. 4) Les haches, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, …
Explanatory notes
… de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, … Les produits contenant du tabac ou du tabac reconstitué, sous différentes formes (en lanières ou granules par … Sont compris ici les produits contenant de la nicotine à usage récréatif, ainsi que les produits de thérapie de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection … et ne jamais consister, par conséquent, en articles déjà parvenus à un stade d'élaboration tel qu'ils pourraient être …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de … ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 2515.20 ‑ Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de … cristalline, opaques ou translucides. Les marbres sont, le plus souvent, diversement teintés par des oxydes minéraux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. …