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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou … d'agneau, fraîches ou réfrigérées ‑ Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; … ou penthrite (tétranitrate de pentaérythritol) ou d’une autre substance explosive contenue dans une gaine … Ce sont des dispositifs de mise à feu d'explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La mise à feu de ce …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou … - Paraissant au moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous … comportant le plus souvent des textes imprimés, peuvent aussi être largement illustrées ou même principalement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à moteur électrique 8427.20 ‑ Autres chariots …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs … plante de l'espèce Trapa natans , parfois appelé châtaigne d'eau. La position ne comprend pas : a) Le tubercule … ou le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). d) Les marrons sauvages ou marrons d'Inde ( Aesculus hippocastanum ) ( …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures … greffés ou non 0602.40 ‑ Rosiers, greffés ou non 0602.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les arbres, arbustes, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les carrosseries, y compris les … moteur et les essieux; il en est ainsi des caisses autoportantes et des ensembles monoblocs (encore appelés …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets … de soie (schappe). Les fils de schappe, contrairement aux fils de soie de la position précédente, ne sont donc pas … ni la régularité des fils de schappe; leur aspect est, d'autre part, plutôt mat que brillant. Les fils de schappe et …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position … peuvent être interchangeables. Les pistolets sont dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur (magasin) à …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …