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Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.90

Classification opinions

… 1. Sables naturels  contenant 90 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 80 % de dioxyde de siliciumApplication des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… peut être bloquée dans une position l'empêchant d'osciller. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Siège pour … ce qu'ils soient capables de se tenir en position assise. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 3. Siège pour … aide extérieure mais qui ne sont pas capables de marcher. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 4. Balançoire …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105 > 7105.10

Classification opinions

… 1. Diamants synthétiques, d'une dimension maximale de 500 micromètres (microns), destinés à la fabrication de meules abrasives, cuivrés en vue d'améliorer …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90

Classification opinions

… de canne à sucre brut, utilisés principalement comme milieu nourricier pour les micro-organismes, dans la fabrication des antibiotiques et pour la fabrication

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… de l'hypothermie chez des patients en milieu hospitalier. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. … par exemple, des maladies de la peau, des inflammations articulaires ou des troubles liés aux rhumatismes, … dotée d’une rampe intérieure sur les trois côtés, d’un microphone et d’un système de surveillance vidéo. 2°) …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00

Classification opinions

… en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie … un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… utilisés comme produits tensioactifs et également dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1961 … 2. Polyols … utilisés comme produits tensioactifs et également dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… 1. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la … soit disposés en surface, des grains sphériques en verre (microsphères) et recouvertes, sur une face, d'un adhésif … à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de panneaux de signalisation, pour …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… physiques requises (structure cristalline stable, modification cristalline requise, taille et forme spécifiques des particules) propres à le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. Application des RGI 1 (Note …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… rotatif une fois installées sur l'essieu moteur d'une unité motrice (motoculteur). Les lames sont présentées dans une boîte unique avec l'unité motrice, sans être montées sur celle-ci. L'unité motrice … les outils pour le travail du sol est classée séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. …

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