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Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… Les pommes de terre simplement desséchées, déshydratées ou évaporées ( n° 07.12 ). b)    La fécule de pommes de terre ( …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… d'ameublement en matières textiles, autres que ceux relevant des positions précédentes ou du n° 94.04 , pour …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… sont également rangés ici. Mais les crins (non raccordés) relèvent du n ° 05.11 .        Les fils de crins constitués …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux, relèvent du n° 91.02 . …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… ne comprend pas  : a)  Les préparations destinées au revêtement de surfaces telles que façades ou sols, à base de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… reporter à la partie I de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la présente position, les isotopes stables, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… et de mowra); Graines de carthame; Graines de chanvre (chènevis); Graines de chaulmoogra; Graines de coton; Graines …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement classés comme articles des n°s 39.18 , …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . ______________________ …

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