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Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… organiques synthétiques 3202.90 - Autres Cette position comprend : I)     Produits tannants .        Sous réserve … parmi lesquels on peut citer : les produits obtenus par condensation des acides phénolsufoniques, crésolsulfoniques … des produits tannants naturels.        La présente position comprend en outre des produits qui, en dehors de leur …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… dispositions des n°s  72.08 et 72.09 s’appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position (voir … sont également obtenus par cisaillage de tôles ou de larges bandes des n°s  72.08 ou 72.09 . Les produits de la présente … avoir subi des ouvraisons, telles que striage, gaufrage, arrondissage des arêtes, biseautage, ondulation, etc. pourvu …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… CENTRES D'USINAGE Les centres d'usinage sont des machines individuelles, c'est-à-dire que toutes les opérations … à fonctions multiples). Ils doivent satisfaire à deux conditions : effectuer plusieurs opérations d'usinage et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… les laboratoires médicaux, vétérinaires, scientifiques ou industriels, dans les hôpitaux, dans l’industrie, sur le terrain ou, dans certains cas, à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… sont compris ici, que l’émission ait lieu par fil ou par ondes hertziennes. Font notamment partie de ce groupe : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une … mélange d'eau et de poudre de grès. B)    Les machines à fendre ou à cliver . C)    Les machines à meuler, polir, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… ‑ ‑ D'autr e s matières textiles La présente position reprend limitativement les costumes ou complets et les … autre qu'une fermeture à glissière. Ce vêtement ne descend pas au-dessous de la mi-cuisse et n'est pas destiné … Aux fins de la présente disposition, le terme panneaux ne comprend pas les manches ni, le cas échéant, les revers et …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… suivants : A)   Electrolyse du chlorure de magnésium fondu . Le chlorure de magnésium est soumis à l'électrolyse, après addition de fondants (chlorures de métaux alcalins et fluorures, en … coulés à partir de déchets et débris de magnésium refondus. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… similaires. 4819.10 ‑ Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé 4819.20 ‑ Boîtes et cartonnages, pliants, en papier … sacs, pochettes, cornets et autres emballages. Ce groupe comprend les récipients et contenants de toutes dimensions … d'horticulture); les cornets, pochettes et sacs; les cylindres (fûts d'emballage) en carton enroulé ou autrement …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… à 650 g 5911.40 ‑ Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie … des poussières. Sont compris ici les toiles filtrantes, les étreindelles, certains tissus épais et lourds faits de … vue de leur emploi à des usages techniques, par exemple les étreindelles et tissus épais pour presses d'huilerie, …