… similaires , les sièges incorporant un système audio, utilisables avec des consoles et machines de jeu vidéo, des … de télévision ou des récepteurs de télévision par satellite, ainsi qu’avec des lecteurs de DVD, des lecteurs … hydraulique/au gaz ou d’une vis. Il peut être avec ou sans roues. N°s 9401.61 et 9401.71 On entend par sièges …
… les huiles d'origine animale à l'exception de l'huile de saindoux, de l'oléo‑margarine, de l'huile de suif, des … du traitement à l'eau bouillante des os situés entre le sabot et le jarret des animaux des espèces bovine, chevaline … ovine. Ce sont des huiles de couleur jaune pâle, de saveur douceâtre, inaltérables à l'air et qui, pour cette …
… et métiers de couture-tricotage dans le n° 84.47 . Sauf le cas où elles réalisent certains points de broderie … et à surjeter les fourrures. 6) Les machines à fermer les sacs pleins, par couture (sacs de farine, de ciment, etc.); il s'agit généralement de machines suspendues et démunies de …
… d'obtenir, pour la chaudière à combustible, une meilleure utilisation de la chaleur, ou encore une production plus … maçonnerie. B. - CHAUDIERES DITES « A EAU SURCHAUFFEE » Il s'agit ici de chaudières à l'intérieur desquelles l'eau est …
… sous réserve toutefois que ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre … de châssis de véhicules automobiles assemblés (avec ou sans roues, mais sans moteur ) et leurs éléments … d'immatriculation, les pare‑chocs, les barrettes ou sabots de pare‑chocs, les supports de direction, les …
… de sûreté pour mineurs , dont le dispositif d'éclairage s'adapte au casque, tandis que la source d'énergie (accumulateur) s'accroche généralement à la ceinture. 6) Sous réserve qu'il s'agisse de lampes destinées à fonctionner au moyen de leur …
… torse, sod oil , consistent en produits résiduaires du chamoisage (ou tannage à l'huile) des peaux, retirés de … de l'épuration des huiles, utilisées pour la fabrication de savons ou de lubrifiants. 2) Les pâtes de … première d'où sont extraites les huiles; on les utilise en savonnerie. 3) Le brai stéarique ou poix de …
… films du commerce sont enregistrées suivant deux modes, à savoir, analogiquement et numériquement. Les pistes sonores … cinématographique que les appareils pour amateurs, qu'il s'agisse, d'autre part, d'appareils spéciaux se montant sur … . Les appareils pour la cinématographie peuvent, sans cesser d'appartenir à la présente position, être …
… - Tracteurs à chenilles - Autres, d’une puissance de moteur : 8701.91 - - N’excédant pas 18 kW … industriels sont également classés séparément, lorsqu'il s'agit de tracteurs conçus essentiellement pour tirer ou … autorisée en circulation urbaine sur le réseau routier (à savoir, les rues au sens général, y compris les avenues, …
… de petits appareils en forme de boîte pyramidale, avec ou sans sonnerie, utilisés pour indiquer d'une manière précise … inoxydable, d'aluminium, d'argent, de cuivre, etc.), qu'il s'agisse de fils simples ou de fils constitués par une âme … ou en rouge, etc.) ou par leur mode de conditionnement (sachets, pochettes et petits emballages similaires portant …
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