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Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres … directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments …

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… voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres … directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport … (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou …

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… et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport … (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

…        c)   les huiles se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles …

Legal note

…        c)   les huiles se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

…      Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les …

Legal note

…      Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :        a)   les …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés … Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. CONSIDERATIONS … optiques présentés isolément relèvent du Chapitre 90 . Les matériels de transport, même exclusivement conçus à des fins …

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… de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les arbalètes, … Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou … feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et … e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° …

Legal note

… à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou … feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et … e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        … regard de la céréale.              Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les n°s 11.03 ou 11.04.   Taux de …

Legal note

… dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        … regard de la céréale.              Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les n°s 11.03 ou 11.04.   Taux de …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        … est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, … est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou …

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… amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        … est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, … est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS … comprend les bateaux de tous types et pour tous usages, à propulsion mécanique ou non, ainsi que divers engins flottants tels que caissons, coffres d'amarrage, embarcadères, bouées. …

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… sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des …

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… on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des …

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