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Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.19

Classification opinions

… synthétique additionnée de matières colorantes et, dans certains cas, de carbonate de calcium (matière de charge), … d'une machine à cylindres de type classique, de papier transfert, les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud sur les articles textiles à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80

Classification opinions

… de golf pour emploi à la main, en métal commun, conçus pour transporter, par traction ou par poussée, des sacs de golf et … barre centrale avec poignée et équipés d'accessoires (porte-cartes de parcours, porte-cigarettes, dispositif de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte majoritairement de tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette matière … 4 b) du chapitre 64) et 6. Adoption : 2005 A Tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc B Limite C …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… Cendriers autres qu'à caractère ornemental, composés d'une partie inférieure (corps) en porcelaine et d'une partie supérieure (couvercle) en tôle d'acier elle-même … exercée sur un bouton-poussoir en matières plastiques et un ressort à boudin ramenant la plaque à sa position initiale : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… 1°) une baignoire en matière plastique acrylique munie d'un certain nombre de buses orientables; 2°) un dispositif … d'hydromassage permettant de créer un effet bouillonnant et comportant, notamment, une pompe pour la projection de jets … et en intensité procurent un massage de tout le corps ou de certaines régions du corps; 3°) un coffret de commande …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… peau de la tête et du cou d'un élan, dotée de ses bois. La partie intérieure, à l’exception de la partie du crâne portant les bois, a été retirée et remplacée par du … polyuréthane moulé. Les yeux ont été remplacés par des yeux artificiels. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… lamelles destinée à épurer l'air rejeté à l'extérieur d'une partie des particules de peinture qui s'y trouvent en suspension. 2°) « … d'eau destiné à épurer l'air rejeté à l'extérieur d'une partie des particules qui s'y trouvent en suspension et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

Classification opinions

… 1. Terminal de paiement électronique au moyen d'une carte de crédit ou de débit, utilisé dans les établissements … hôtels, restaurants, agences de voyages, etc. Cet appareil comporte sur sa face un clavier, un écran, un rouleau de papier pour les reçus et une fente pour la lecture d'une carte à puce ou d'une carte magnétique. Le terminal …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… 1. Sacs de pique-nique isothermes portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une … ou de bandoulières en matières plastiques ou en tissu. Les articles en cause sont destinés à être utilisés pour transporter des produits alimentaires ou des boissons entre …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… produit est utilisé en tant qu’additif pour la fabrication d’articles en matières plastiques, afin de réduire la surface de contact entre deux films de polyéthylène, et sert principalement à la fabrication de sacs de …