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Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, …   Le découpage d'objets déterminés dans des blocs, sphères, lingots, etc., préalablement obtenus par un procédé … verres découle, dans certains cas, leur classification à l'intérieur du présent Chapitre. C'est ainsi, par exemple, …

Legal note

… réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour … de la Nomenclature :        a)   les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y … par des polymères de polyéthylène glycol (ou PEG) liés à des produits pharmaceutiques du Chapitre 30 …

Legal note

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres … de la Nomenclature :        a)   les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. … ou non (goudron, matières résineuses, acide phosphorique, liqueur de lignine, par exemple). 2°)      La mise en forme. …

Legal note

… contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles … le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… végétales (Chapitre 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour … lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou de l'indice de réfraction exprimé en pourcentage de teneur en …

Legal note

… végétales (Chapitre 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour … lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou de l'indice de réfraction exprimé en pourcentage de teneur en …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie … ou d'autres éléments resserrants à la base. 6.‑  Pour l'interprétation du n° 61.11 :        a)   les termes …

Legal note

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie … ou d'autres éléments resserrants à la base. 6.‑  Pour l'interprétation du n° 61.11 :        a)   les termes …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… 2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme …

Legal note

… 2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet uniquement comme …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de … au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  19.02 , ni aux … homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour …

Legal note

… Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de … au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  19.02 , ni aux … homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05); … comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne comprennent toutefois pas : … les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas …

Legal note

… abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05); … comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne comprennent toutefois pas : … les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, … pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, …

Legal note

… réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, … pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … poterie d'étain, de jouets ou de mesures de capacité pour liquides. 2)  Alliages étain‑antimoine, avec addition de …

Legal note

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids … ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …

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