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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'une … 84 ou 90. Voir également les Avis Ch. 85/1 et 8504.90/1. Adoption : 1958 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10

Classification opinions

… à la hauteur voulue le « plateau » choisi contenant les documents à consulter. Adoption : 1972 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… sous forme d'impulsions et par câble électrique, les données relatives à la somme de monnaie à rendre. Adoption : 1971 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20

Classification opinions

… 1. Fibres dites « céramiques » d'oxydes (constitués principalement par de l'alumine) … quantité de liant organique (procédé de mise en solution). Adoption : 1987 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13

Classification opinions

… alternatif (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance continue et … de puissance de secours. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… 1. Fibres dites « céramiques » d'oxyde de zirconium produites chimiquement, obtenues par … complètement détruit dans l'opération (procédé précurseur). Adoption : 1987 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses               - Autres appareils et instruments de … en cours de fabrication. 10)  Les balances ou bascules doseuses pour le pesage automatique des matières issues … mécaniques ( n°  90.31 ). c)     Les types de dynamomètres dont la fonction principale n'est pas de peser les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… aussi des caissons en matières plastiques ou en bois, doublés intérieurement de verre ou de feuilles de plomb.  … de sorte à s'intégrer dans le dispositif auquel ils doivent fournir de l'électricité.  Ils peuvent être contenus … ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19

Classification opinions

… 1. Feuilles et plaques de résines formo-phénoliques , doublées, sur l’une ou les deux faces, d’une tôle ou feuille … de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : 1957 + 1968 …

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