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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… pour obtenir de la chaleur, celle‑ci pouvant résulter, notamment, du passage du courant dans des résistances … Selon le procédé de chauffage utilisé, on distingue notamment : A)   Les fours à résistance (à chauffage … à traiter est le siège.  Parmi ces fours on distingue notamment les fours industriels à micro-ondes dans lesquels …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… moins d'alumine, mais davantage de silice et de fondants (notamment du feldspath), tandis que la porcelaine à base … Les produits céramiques , autres que les porcelaines sont notamment les suivants : A)    Les poteries à pâte poreuse … légèrement translucides sous une faible épaisseur (notamment dans le fond des tasses). Mais ils se distinguent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… à la surface des minerais par sulfuration de ceux‑ci (flottation). On l'utilise aussi comme épilant (en tannerie … organique (préparation des colorants au soufre), dans la flottation, dans la préparation des polysulfures d'éthylène, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , … dans les autres parties de la Nomenclature. On y range notamment : 1)   Les fers à ferrer les animaux, ferrures de talons et protecteurs pour chaussures (même avec pointes), griffes et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… ‑ ‑ Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° 8429.59 ‑ ‑ Autres La présente position … la particularité d'être autopropulsés. Les dispositions des Notes explicatives du n ° 84.30 relatives aux appareils … biais (angledozers) constitués par une infrastructure motrice généralement à chenilles et par une grande lame …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… soit par l'action du coke ou de gaz hydrocarbonés sur l'azote atmosphérique en présence de carbonate de sodium, … de l'or ou de l'argent, en dorure ou en argenture, en photographie, lithographie ou impression graphique, comme … des cyanures ou de l'indigo ou dans les opérations de flottation (en particulier pour séparer la galène de la …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… DE RESINE ET AUTRES MASTICS Les mastics sont utilisés notamment pour obturer des fissures, pour assurer … autour des stomies et des fistules. Ce groupe comprend notamment : 1)   Les mastics à base d'huile , composés … de ces mastics sont déjà compris parmi d'autres mastics, notamment parmi ceux à base de matières plastiques ou de …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage …

Legal note

Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage … d’huiles de coupe pour les opérations d’usinage. Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2701.11, on …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , … et autres articles du genre de ceux décrits dans les Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18. 5)    Les … planches à laver, cruches.  Il y a lieu, toutefois, de noter que ces articles sont le plus souvent fabriqués en fer …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

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