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Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… ou à gaz et autres combustibles 7321.12 ‑ ‑ A combustibles liquides 7321.19 ‑ ‑ Autres, y compris les appareils à combustibles solides ‑ Autres appareils : 7321.81 ‑ ‑ A combustibles … Ces appareils sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… en l'état.  L’huile d’olive vierge extra présente une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 0,8 gramme pour 100 grammes … consommation en l'état.  L’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes : 0805.21 - - Mandarines (y … de nombreuses espèces. 3)  les clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes; 4)  les pamplemousses et … jaune-orange, très juteux, non acide, sans pépins. Les hybrides des mandarines (y compris les hybrides des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… sont insolubles dans l'eau. Ils peuvent être gazeux, liquides ou solides à la température et à la pression ordinaires. C'est … ceux contenant de cinq à quinze atomes de carbone sont liquides; les homologues supérieurs sont généralement …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… pour la fixation des rails. Elles peuvent aussi être consolidées à leurs extrémités par des agrafes, crampons, … traités en surface au moyen de produits insecticides ou fongicides en vue de les conserver. Leur conservation à long terme est souvent assurée par imprégnation à l'aide de créosote ou de produits similaires. ° °   ° Note …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… - Testliner (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4805.25 - - D'un poids au m 2 excédant 150 g 4805.30 - Papier sulfite … qui sont des produits obtenus en comprimant, à l'état humide, deux ou plusieurs couches de pâtes dont l'une au …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Explanatory notes

… ETHERS Par éthers, on entend des composés qui peuvent être considérés comme des alcools ou des phénols dans lesquels … suivante : (R-O-R 1 ), dans laquelle R et R 1 peuvent être identiques ou différents. Ces composés sont des substances …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… textiles; certaines broderies sont cependant exécutées à l'aide de fils brodeurs consistant, en particulier, en fils … les tissus qui présentent des dessins obtenus au tissage à l'aide de fils brocheurs (plumetis et autres tissus brochés … ou un feutre servant de fond sur lequel sont appliqués, à l'aide de points de couture ordinaires ou de points de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… sont désignés sous l’appellation de « véhicules électriques hybrides (HEV)  ». Ces véhicules tirent leur motricité à … Il existe différents types de véhicules électriques hybrides que l’on peut distinguer entre eux par la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

…       Elles résultent de la condensation des amines ou des amides avec des aldéhydes (formaldéhyde, furfural ou … (modifiées ou non par des huiles végétales, des acides gras, des alcools ou d'autres polymères … comme colles, comme apprêts pour textiles, etc. (voir les Considérations générales du présent Chapitre, exclusion b), …