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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
Explanatory notes
… Libbey-Owens, Pittsburgh, etc.), tandis que d'autres
combinent
le soufflage et l'étirage. Par les procédés …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
Explanatory notes
… par exemple) autres que l'ardoise, sous les formes
habituellement
utilisées pour le pavage ou le bordage des …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
Explanatory notes
… ou par extrusion. La présente position comprend aussi
bien
les plaques carrées ou rectangulaires de toutes …
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Section III > Chapitre 15 > Position 1512
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Section V > Chapitre 25 > Position 2505
Explanatory notes
… . Sont également exclus de la présente position les sables
bitumineux
, ainsi que les sables asphaltiques ( n° 27.14 ). …
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Section II > Chapitre 10 > Position 1003
Explanatory notes
… elles demeurent classées ici tant qu'elles n'ont pas
subi
d'ouvraison postérieurement au battage ou au vannage. …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1109
Explanatory notes
… fabrication de certains produits de la boulangerie ou de la
biscuiterie
, de certaines variétés de pâtes alimentaires ou …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4813
Explanatory notes
… des matières de charge, celles‑ci diffèrent de celles
habituellement
employées pour les autres papiers. …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
Explanatory notes
… non vulcanisé travaillées autrement qu’en surface ou
bien
découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire. …
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Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
Explanatory notes
… de la fabrication des pâtes de cellulose par le procédé au
bisulfite
, même concentrées, désucrées ou traitées …
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