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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… d'un véhicule automobile à l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2023   …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… réhydratés et congelés .  Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… 1. Machine portative autonome pour le conditionnement de l'air , constituée de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… Adoption : 1991 … 2.  Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… ayant uniquement un rôle de contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : 1994 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… Composants de motocycle, présentés ensemble et non montés , appartenant au même modèle de motocycle et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

Classification opinions

… sur une pellicule photographique. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2013 1 Mécanisme …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… 1. Solution antiseptique contenant notamment de l'acide borique, du thymol, de l'eucalyptol et …

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